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Transports

BEI / Moteurs d’avions / SAFRAN / Prêt

La Banque européenne d’investissement (BEI) a accordé, le 18 juin dernier, un prêt de 300 millions d’euros au groupe SAFRAN afin de financer la recherche et le développement d’une nouvelle

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Politique des transports / Avenir / Communication

La Commission européenne a publié, le 17 juin dernier, une communication sur l’avenir de la politique des transports de l’Union européenne. Cette communication identifie notamment six facteurs qui façonneront cette

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Futur RTE-T / Orientations / Adoption

Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 11 juin dernier, des orientations sur l’avenir du Réseau transeuropéen de transport. Ces orientations répondent au Livre Vert de la Commission publié

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Aéroports de l’UE / Attribution des horaires / Règlement / Adoption

Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 8 juin dernier, le règlement assouplissant les règles d’attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l’Union. Le règlement permet de suspendre

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Temps maximum de conduite / Classification des infractions / Rapport

La Commission européenne a publié, le 18 mai dernier, un rapport montrant que les Etats membres appliquent de manière divergente

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Transports propres / Directive / Publication

La directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie a été publiée,

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Redevances de sûreté aérienne / Proposition de directive

La Commission européenne a présenté, le 11 mai dernier, une proposition de directive sur les redevances de sûreté aérienne. Ces

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Aides d’Etat / Secteurs des transports et du charbon / Décisions / Liste

La Direction générale « Energie et transports » de la Commission européenne a publié, le 23 avril dernier, une liste

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Responsabilité des transporteurs / Publication

Le règlement 392/2009/CE du 23 avril 2009 relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d’accident

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Inspection des navires / Normes communes / Publication

Le règlement 391/2009/CE du 23 avril 2009 et la directive 2009/15/CE du 23 avril 2009 établissant des règles et normes

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