Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 11 juin dernier, des orientations sur l’avenir du Réseau transeuropéen de transport. Ces orientations répondent au Livre Vert de la Commission publié
Transports
Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 8 juin dernier, le règlement assouplissant les règles d’attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l’Union. Le règlement permet de suspendre
La Commission européenne a publié, le 18 mai dernier, un rapport montrant que les Etats membres appliquent de manière divergente les pénalités sur la violation des règles sur le temps
La directive 2009/33/CE relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie a été publiée, le 15 mai dernier, au Journal officiel de l’Union européenne.
La Commission européenne a présenté, le 11 mai dernier, une proposition de directive sur les redevances de sûreté aérienne. Ces
La Direction générale « Energie et transports » de la Commission européenne a publié, le 23 avril dernier, une liste
Le règlement 392/2009/CE du 23 avril 2009 relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d’accident
Le règlement 391/2009/CE du 23 avril 2009 et la directive 2009/15/CE du 23 avril 2009 établissant des règles et normes
La Commission européenne a mis à jour, le 8 avril dernier, la liste des compagnies aériennes interdites d’accès à l’espace
Le Conseil de l’Union européenne a adopté, le 30 mars dernier, une directive qui promeut l’utilisation par les autorités publiques
