Recherche et Société de l’information

Internet à haut débit / Inégalités régionales / Communication

La Commission européenne a adopté, le 3 mars dernier, une communication qui souligne la nécessité de soutenir, aux niveaux communautaire et national, le développement des technologies de l’information et de la communication

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Réseau d’information / Europe Direct / Période 2009-2012

La Commission européenne a lancé, le 12 février dernier, la deuxième génération du réseau européen des centres d’information Europe Direct pour la période 2009-2012. Ces centres permettent aux citoyens européens d’obtenir des

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Espace européen de la recherche / Conclusions du Conseil / Publication

Les conclusions du Conseil de l’Union européenne sur la définition d’une « Vision 2020 pour l’Espace européen de la recherche » ont été publiées, le 31 janvier dernier, au Journal officiel de

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Itinérance / Règlement « Roaming » / Entrée en vigueur

Le règlement 544/2009/CE, dit règlement « Roaming », est entré en vigueur le 1er juillet dernier. Ce texte réduit les coûts de l’itinérance sur les réseaux publics de téléphonie mobile et les

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Télévision mobile / Communication

La Commission européenne a adopté, le 10 décembre dernier, une communication établissant des lignes directrices afin de favoriser le développement et la

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Télévision mobile / Promotion / Lignes directrices

La Commission européenne a publié, le 10 décembre dernier, des lignes directrices relatives au cadre juridique pour les réseaux et les services

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Base de données / Fonds documentaires / Commission

La Commission européenne a mis en ligne, le 7 novembre dernier, une nouvelles base de données, intitulée DORIE pour « DOcumentation et

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« Paquet Télécom » / Modifications / Proposition

La Commission européenne a publié, le 7 novembre dernier, une proposition modifiée du « Paquet télécom » afin de tenir compte du

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Prestataires de service universel / Procédure d’infraction contre la France / Clôture

La Commission européenne a clôturé, le 16 octobre dernier, la procédure ouverte en 2005 contre la France, concernant la désignation

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Télécommunications / Simplification des procédures de notification / Recommandation

La Commission européenne a adopté, le 15 octobre dernier, une recommandation destinée à alléger les obligations administratives des autorités réglementaires

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