L'Europe en Bref

Nuage européen de données / Passage au numérique de l’industrie européenne / Communications (Leb 769)

La Commission européenne a présenté, le 19 avril dernier, une série de mesures en matière de services en nuage et d’infrastructure mondiale de données en nuage qui devraient permettre aux

Lire l'article en entier

Stratégie spatiale pour l’Europe / Consultation publique (Leb 769)

La Commission européenne a lancé, le 19 avril dernier, une consultation publique sur une stratégie spatiale pour l’Europe (disponible uniquement en anglais). Celle-ci vise à recueillir l’avis des parties prenantes

Lire l'article en entier

Crise migratoire / Accord entre l’Union européenne et la Turquie / Mise en œuvre / Rapport (Leb 769)

La Commission européenne a présenté, le 20 avril dernier, le premier rapport sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la déclaration UE-Turquie du 18 mars 2016, relative

Lire l'article en entier

Programme européen en matière de sécurité / Mise en œuvre / Communication (Leb 769)

La Commission européenne a présenté, le 20 avril dernier, une communication sur la mise en œuvre de l’Agenda européen pour la sécurité pour lutter contre le terrorisme et ouvrir la

Lire l'article en entier

Regroupement familial / Critère de ressources stables, régulières et suffisantes / Arrêt de la Cour (Leb 769)

Saisie d’un renvoi préjudiciel par la Cour supérieure de justice du Pays Basque (Espagne), la Cour de justice de l’Union

Lire l'article en entier

Conseil de l’Europe / Indépendance et impartialité du pouvoir judiciaire / Plan d’action 2016-2021 (Leb 769)

Le Conseil de l’Europe a présenté, le 21 avril dernier, son plan d’action 2016-2021 pour renforcer l’indépendance et l’impartialité du

Lire l'article en entier

Conseil de l’Europe / Rapport annuel du Commissaire aux droits de l’homme (Leb 769)

Le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe a présenté, le 14 mars dernier, son rapport annuel d’activité

Lire l'article en entier

Cour européenne des droits de l’homme / Fiche thématique de jurisprudence / Egalité entre les femmes et les hommes (Leb 769)

La Cour européenne des droits de l’homme a présenté, le 20 avril dernier, une fiche thématique de jurisprudence relative à

Lire l'article en entier

Initiative citoyenne européenne / Refus d’enregistrement / Défaut manifeste d’attributions de la Commission européenne / Obligation de motivation / Arrêt du Tribunal (Leb 769)

Saisi d’un recours en annulation à l’encontre de la décision de la Commission européenne visant à refuser la demande d’enregistrement

Lire l'article en entier

Produits non alimentaires dangereux / Système européen d’alerte rapide / Rapport annuel 2015 (Leb 769)

La Commission européenne a présenté, le 25 avril dernier, le rapport 2015 du système d’alerte rapide pour les produits non

Lire l'article en entier

Archives des articles

© 2020 Copyright DBF. All Rights reserved. Mentions légales / Politique de cookies