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Energie et Environnement
La Commission européenne a lancé, le 20 septembre dernier, une consultation publique sur le plan d’action vert pour les petites et moyennes entreprises (PME) (disponible uniquement en anglais). Elle vise
La Commission européenne a présenté, le 9 septembre dernier, une proposition de règlement relatif à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes. Elle
La Commission européenne a lancé, le 8 décembre dernier, une consultation publique (disponible uniquement en anglais) portant sur la réalisation d’un bilan de qualité de la politique de l’Union européenne en matière d’eau
La directive 2013/39/UE modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine
La Commission européenne a lancé, le 30 juillet dernier, une consultation publique concernant la révision des annexes I et II de la directive
La Commission européenne a lancé, le 21 juin dernier, une consultation publique sur les différentes mesures fondées sur le marché qui pourraient
La Commission européenne a lancé, le 9 juillet dernier, une consultation publique sur les bâtiments durables (disponible uniquement en anglais). Celle-ci vise
La Commission européenne a lancé, le 9 juillet dernier, une consultation publique sur la durabilité du système alimentaire (disponible uniquement en anglais).
La Commission européenne a lancé, le 28 juin dernier, une consultation publique intitulée « Accès à la justice dans le domaine de l’environnement
