Energie et Environnement

Lutte contre le changement climatique / Signature de l’Accord de Paris / Mise en œuvre de l’Accord (Leb 765)

La Commission européenne a présenté, le 2 mars dernier, une proposition de décision sur la signature, au nom de l’Union européenne, de l’Accord de Paris adopté conformément à la Convention-cadre

Lire l'article en entier

Bioénergies durables / Consultation publique (Leb 764)

La Commission européenne a lancé, le 10 février dernier, une consultation publique relative à la politique en faveur des bioénergies durables pour la période postérieure à 2020 (disponible uniquement en

Lire l'article en entier

Union de l’énergie / Sécurité énergétique durable / Fourniture et stockage de gaz / Accords internationaux / Proposition de règlement / Proposition de décision / Communications (Leb 764)

La Commission européenne a présenté, le 16 février dernier, plusieurs mesures visant à renforcer la sécurité énergétique et la résilience de l’Union européenne aux ruptures d’approvisionnement en gaz, lesquelles s’inscrivent

Lire l'article en entier

Bruit dans l’environnement / Consultation publique (Leb 760)

La Commission européenne a lancé, le 21 décembre 2015, une consultation publique relative à l’évaluation de la directive sur le bruit dans l’environnement (disponible uniquement en anglais). Celle-ci vise à

Lire l'article en entier

Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre / Mise aux enchères / Consultation publique (Leb 760)

La Commission européenne a lancé, le 22 décembre 2015, une consultation publique (disponible uniquement en anglais) sur le fonctionnement du

Lire l'article en entier

France / Procédure d’infraction / Efficacité énergétique / Avis motivé (Leb 757)

La Commission européenne a émis, le 19 novembre dernier, un avis motivé demandant à la France de transposer intégralement la

Lire l'article en entier

France / Procédure d’infraction / Gestion des déchets radioactifs / Avis motivé (Leb 757)

La Commission européenne a émis, le 19 novembre dernier, un avis motivé demandant à la France de transposer intégralement la

Lire l'article en entier

Politique de l’environnement / Obligation de suivi et de déclaration / Rationalisation des informations / Consultation publique (Leb 757)

La Commission européenne a lancé, le 17 novembre dernier, une consultation publique relative à la rationalisation des obligations de suivi

Lire l'article en entier

Union de l’énergie / Etat d’avancement / Communication (Leb 757)

La Commission européenne a présenté, le 18 novembre dernier, une communication sur l’état de l’Union de l’énergie en 2015 (disponible

Lire l'article en entier

Union de l’énergie / Energies renouvelables / Cadre juridique pour la période post-2020 / Consultation publique (Leb 757)

La Commission européenne a lancé, le 18 novembre dernier, une consultation publique intitulée « Préparation d’une nouvelle directive sur les énergies

Lire l'article en entier

Archives des articles

© 2020 Copyright DBF. All Rights reserved. Mentions légales / Politique de cookies