Posts From DBF

Belgique / Hulpverleningszone Rivierenland / Services juridiques (13 décembre – 13 janvier)

Hulpverleningszone Rivierenland a publié, le 13 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 240-437572, JOUE S240 du 13 décembre 2016). La

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Belgique / Departement Mobiliteit en Openbare Werken – Afdeling beleid / Services juridiques (15 décembre – 23 janvier)

Departement Mobiliteit en Openbare Werken – Afdeling beleid a publié, le 15 décembre dernier, un avis de marché ayant, notamment, pour objet la prestation de services juridiques (réf. 2016/S 242-442334,

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Ville de Bordeaux / Services de représentation (7 décembre – 9 janvier)

La ville de Bordeaux a publié, le 7 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation (réf. 2016/S 236-430816, JOUE

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Urssaf PACA / Services de conseils et de représentation juridiques (9 décembre – 6 janvier)

L’Urssaf PACA a publié, le 9 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de services de conseils et de représentation juridiques (réf. 2016/S 238-433585, JOUE S238

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Société d’équipement du Rhône et de Lyon / Services de conseils et d’information juridiques (3 décembre – 22 décembre)

La Société d’équipement du Rhône et de Lyon a publié, le 3 décembre dernier, un avis de marché ayant pour

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Préfecture des Hauts-de-Seine / Services juridiques (10 décembre – 16 janvier)

La préfecture des Hauts-de-Seine a publié, le 10 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de

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Conseil départemental du Nord / Services de conseils et de représentation juridiques (10 décembre – 10 janvier)

Le Conseil départemental du Nord a publié, le 10 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation

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Caisse des dépôts / Services juridiques (14 décembre – 16 janvier)

La Caisse des dépôts a publié, le 14 décembre dernier, un avis de marché ayant pour objet la prestation de

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Marché international des services de transport sur route / Consultation publique (Leb 789)

La Commission européenne a lancé, le 14 décembre dernier, une consultation publique (disponible uniquement en anglais) relative au réexamen du

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Coordination des régimes de sécurité sociale / Mobilité équitable des travailleurs / Proposition de règlement (Leb 789)

La Commission européenne a présenté, le 13 décembre dernier, une proposition de règlement (disponible uniquement en anglais) modifiant le règlement

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